DOMAINE DE CAMPAGNE
Présentation de la marque DOMAINE DE CAMPAGNE
Déposée le 29 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOCAGE - RTE DE FERTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CAMPAGNE est expirée depuis le 29 janvier 2011.
BOCAGE - RTE DE FERTOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11