Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CAMPAGNE
BOCAGE SARL - RTE DE FERTOT

Numéro de dépôt :
3080857
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE CAMPAGNE

Déposée le 29 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOCAGE - RTE DE FERTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOCAGE - RTE DE FERTOT domicilié(e) 58470 GIMOUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 032 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOCAGE SARL - France.

La marque DOMAINE DE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CAMPAGNE est expirée depuis le 29 janvier 2011.

BOCAGE - RTE DE FERTOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES FORESTIERS , DOMAINE DU GRAND BOIS , RESIDENCES PARTICULIÈRES , DOMAINE DE NOÉ


BOCAGE SARL - RTE DE FERTOT - 58470 GIMOUILLE - France - SIREN 421032244


BOCAGE SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Hébergement temporaire en résidences de tourisme, hôtels, Service de restauration (alimentation) Vêtements, chaussures, chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.